1. Acceptation de nos conditions
Nos conditions générales de vente et de livraison, et nos conditions particulières sont. Considéré admises par nos clients notre même au cas où elles seraient contraire avec ses propres conditions générales ou particulières. Ces dernières ne nous engagent nullement dès lors que si nous les avons clairement acceptés.
Notre acceptation ne peut en aucun cas être déduite du faite que nous aurions accepté le contrat sans protestation contre les stipulations des conditions générales ou particulières de notre client.
2. PRIX
Sauf dispositions contraires, nos offres et nos listes prix sont à titre indicatif et ne nous lient en aucun cas. Nos prix sont modifiables sans aucun préavis de notre part. Ils s’entendent, produits livrés dans nos magasins. Les frais de transport son à la charge du client.
3. Délai de livraison
Les délais de livraisons sont donnés à titre de renseignement elles ne seront être de rigueur. Sauf stipulation claire de notre part, un retard dans la livraison ne peut en aucun cas donner lieu à l’annulation d’une commande et une indemnisation ne peut nous être exigée. Toutes nos vente sont considérées faites au départ de notre magasin et le transport est aux risque et périls du client.
4. Réserve de propriété
Les marchandises vendu reste la propriété de IMM S.À.R.L. jusqu’au moment où la totalité de leur prix de vente et tous se qui est du (frais, taxes, indemnités dues, intérêts de retard) lui auront été effectivement payés soit en espèces ou crédités à titre ferme et définitif sur notre compte bancaire .En cas de non payement, la société IMM S.À.R.L. pourra les réclamer au client à tout moment par lettre recommandée. Le client sera tenu pour responsable des dégradations qu’elles auraient subies par rapport à l’état neuf. Les logiciels vendus demeurent la propriété exclusive des fabricants. L’utilisateur ne pourra nullement les céder, les concéder, les mettre en gage, les communiquer ou les prêter, il maintiendra en bon état les mentions de propriété portées sur les programmes et le manuel d’utilisations et veillera au respect de la confidentialité des logiciels. Le client s’interdira de contrefaire les marchandises qui luis sont vendu dans nos magasin et cela de quelque manière que se soit.
5. Réclamations
Toute réclamation concernant les marchandises vendues doit se faire, soit au bureau ou par téléphone, soit nous parvenir par recommander dans les cinq jours de réception, en indiquant le numéro de la facture. Passé ce délai, la réclamation ne sera plus prise en compte. Aucun retour de marchandise ne sera accepté, sauf accord préalable de notre part et pour cela elle doit nous être retournée en bon état et dans leur emballage d’origine. Le matériel acheté n’est pas remboursé, il est remplacé, s’il est défectueux un bon d’achat est donné du montant de la facture a acheté. Aucun matériel détecter comme surchauffe ou brûler à défaut de l’utilisateur n’est remboursé. Aucune réclamation ne puera en aucun cas justifier un délai ou une suspension de paiement. Les informations d’ordre technique et autres fournies aux clients sont basées sur l’expérience courante des vendeurs et sont données de bonne foi. De multiples facteurs échappent au control d’IMM S.À.R.L. et sont de nature à affecter à son insu la mise en œuvre des produits. Elle décliner de ce faite toute responsabilités du chef de ces informations.
6. Garantie
La garantie se rapportant à nos produits se limite à celle donné par le fournisseur ou le fabriquant. IMM S.À.R.L. garantit la conformité de ces produits aux stipulations du contrat et à la description technique qui est faite par le fabricant. IMM S.À.R.L. ce dégage de toute responsabilité sur l’usage qui est fait des produits qu’elle livre et plus particulièrement pour le tout défaut du logiciel. La garantie ne peur être applique si le produit à été révisé, transformé, réparé ou démonté même partiellement par une personne non mandaté par IMM S.À.R.L. Elle ne s’applique pas aussi si des dégâts sont causés par la connexion de l’appareil dans un environnement qui n’est pas conforme aux spécifications (température, humidité, atmosphère corrosive ou poussiéreuse, variation de tension électrique….). En aucun cas nous ne garantissons que le matériel livré soin capable de répondre à un problème propre au client. Nous ne sommes tenus à aucune indemnisation pour notre client ou pour des tiers sur les conséquences de l’usage de notre matériel, qu’il s’agisse de dommages directs ou indirects, d’accidents envers des personnes, de notre matériel, de pertes de gain, de manques à gagner, de dommage provenant d’une détérioration ou de perte de données stoker sur notre matériel, notre responsabilité se limite au remplacement des pièces défectueuses. Si notre responsabilité était retenue à la suite de l’inexécution ou la mauvaise exécution de nos obligations, le total des indemnités ne pourrait de convention expresse, dépasser un montant égal à 10 % du prix du matériel qui est incriminé. La garantie n’est pas transmissible à des tiers et n’est plus valable si une des marques de la garantie (numéro de série, étiquettes, scellé sur le boîtier) a été détruite, enlevée ou changé.
7. Acompte
Les acomptes versés par les clients sont à valoir sur le prix de la commande et ne constituent pas des arrhes dont l’abandon autoriserait le client à se dégager du contrat.
8. Annulation de commande
En cas d’annulation de commande par le client, IMM S.À.R.L. sera en droit de conserver l’acompte verser par le client ou de lui réclamer un montant minimum de 30 % de la commande si aucun acompte n’a été verser. La société IMM S.À.R.L. se réserve le droit de demande à la justice l’exécution de la vente.
9. Conditions générales de paiement
Un acompte de 30 % est exigible à la commande ou au plus tard à la livraison. Nos factures sont payables au comptant, net et sans escompte ou à 30 jours après la livraison pour les clients agréés. Sauf convention contraire expresse : En cas de retard de paiement, un intérêt est calculé à 3 % à partir du deuxième rappel, de la valeur total de la facture et sera du de plein droit et sans mise en demeure, par le seul fait de l’échéance. A défaut de paiement à son échéance de toute ou partie de la facture, le montant du sera majoré de plein droit au cas où le client resterait en défaut de paiement 8 jours au moins après l’envoi d’une mise en demeure par simple lettre. Les relations commerciales seront rompues, ceci entraînant le refus par IMM S.À.R.L. d’accepter de nouvelles commandes du client ou encore l’exécution de la garantie du matériel livré préalablement. La fourniture incomplète d’une commande ne peut justifier le refus de paiement de matériels livrés. Il pourra être émis des factures partielles au fur et à mesure de la livraison du matériel. Le paiement des factures ne peut pas être subordonné à l’installation ou la mise en marche des appareils.
10. Langue
Le fait pour le client de ne pas avoir reçu nos conditions générales dans sa langue maternelle, ne le dispense pas de leur application.
11. Dépot de matériel
Tout matériel déposé en réparation par le client deviendra la propriété d’IMM S.À.R.L. s’il n’est pas réclamé dans un délai de trois mois.
12. Attribution exclusive de compétence
En cas de contestation pour quelque cause que ce soit, seul le tribunal de Luxembourg est compétent. Le contrat est régi par la loi Luxembourgeoise.
13.Service Après Vente
La société IMM S.À.R.L. s’engage en cas de problème avec ces ordinateurs d’envoyer un technicien sur place dans les meilleurs délais pour constatation du problème, le technicien vous informera aussi du problème direct, il vous informera aussi si c’est couvert par la garantie ou pas. Tout problème constater par le technicien à default d’utilisateur (système, programmes, virus, bug et etc.…) n’est pas couvert par la garantie. Donc que à ce moment la le déplacement du technicien, plus le temps d’intervention sera facturer au tarifes en vigueur, il vous informera aussi d’une estimation du prix de la réparation, mais à aucun cas prendre cette estimation comme prix finale de la réparation.
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